|
 |
Le site internet www.mutuelle-sante-frontalier.fr est édité par "l'UNION MUTUALISTE DE FRONTALIERS DITE FRONTAMUT" ; mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité et inscrite au RNM sous le numéro 444 380 091. Son siège administratif est :
58 RUE BOURGMAYER BP 16 01017 BOURG EN BRESSE
|
|
 |
Directeur de la Publication : Armand CAULFUTY
|
|
 |
|
 |
Le présent site constitue une oeuvre dont la mutuelle "l'UNION MUTUALISTE DE FRONTALIERS DITE FRONTAMUT" est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
|
|
 |
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de la mutuelle "l'UNION MUTUALISTE DE FRONTALIERS DITE FRONTAMUT" ou de tiers ayant autorisé "l'UNION MUTUALISTE DE FRONTALIERS DITE FRONTAMUT" à les utiliser.Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
|
|
 |
| Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. |
|
 |
À l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la mutuelle "l'UNION MUTUALISTE DE FRONTALIERS DITE FRONTAMUT" est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
|
|
 |
|
 |
| Conformément à l'article 27 de la loi 78-17, Informatique et Libertés, de janvier 1978, vous pouvez accéder aux messages que vous avez laissés et procéder éventuellement à des rectifications aux données vous concernant en écrivant à : |
|
 |
58 RUE BOURGMAYER BP 16 01017 BOURG EN BRESSE
|
|
 |
Confidentialité des messages
|
|
 |
| Nous vous rappelons qu'il n'est pas possible de garantir la confidentialité des messages transmis sur le réseau Internet. Aussi, si vous souhaitez transmettre un message dans de meilleures conditions de sécurité, nous vous recommandons d'utiliser la voie postale. |
|
 |
Création et hébergement du site Internet par Add Online : Add Online 80 rue d'Alsace 69100 Villeurbanne Tél : 04 37 43 12 60 Fax : 04 37 43 12 69 |
|